MORAINVILLIERS

Urbanisme/Plan de zonage du PLU Approuvé le 21 février 2008 Rendu publique le 28 février 2008 Dernière révision en date du 21 décembre 2009 Dernière modification en date du 08 avril 2015

Plan de zonage du PLU
Approuvé le 21 février 2008
Rendu publique le 28 février 2008
Dernière révision en date du 21 décembre 2009
Dernière modification en date du 08 avril 2015

Après avoir identifié sur le plan de Morainvilliers-Bures, la zone qui vous intéresse, reportez-vous au règlement de PLU relatif à cette zone.

Les documents ci-dessus sont "non contractuels".
Ils sont un ensemble de montage des différents procédures de "révision simplifiée" effectuées depuis la parution du PLU.